pour les béotiens qui n'y connaissent rien aux arcanes administrativo-représentatives

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 Article 30 : Chaque faculté institue au moins un conseil des études.

Elle peut décider d'en créer plusieurs, exclusivement par cycle d'études et/ou par filière. Dans ce cas, elle institue également un organe de coordination dénommé conseil facultaire des études.

Article 31 : Le conseil des études est une organe de dialogue entre encadrants et étudiants.

Chaque conseil des études a pour mission de donner un avis, selon le cas aux conseils de départements, aux jurys, au conseil scientifique des bibliothèques ou à la faculté, sur toute question liée à la formation et à l'évaluation, notamment :

    *  le contenu et l'organisation interne des filières d'études;

    
    *      les formes et modalités des examens et de toute autre procédure d'évaluation des connaissances ;

    *      les exigences relatives aux travaux personnels, écrits et oraux, des étudiants ;

    *      les exigences relatives aux travaux pratiques et stages ;

    *      les conditions d'accès et les modalités de fonctionnement des unités de documentation et bibliothèques ;

    *      les projets de modification des programmes et de la durée des cours;

    *      la rationalisation du travail des étudiants et l'optimalisation de leur emploi du temps;

    *      les horaires des cours, des travaux pratiques et des stages;

    *      les modalités d'application du calendrier académique, en ce comprises l'organisation des interrogations et des examens et, en liaison avec les jurys d'examens, les procédures d'évaluation;

    *      les problèmes relatifs à l'information des étudiants et des futurs étudiants sur les programmes d'études et sur tout ce qui s'y rattache (prérequis, mode d'enseignement, d'évaluation, débouchés, ... ).

En aucun cas, les avis du conseil des études ne peuvent se substituer aux décisions qui relèvent de la compétence des conseils de départements, des jurys, du conseil scientifique des bibliothèques ou de la faculté.

Article 32 : Chaque conseil des études est composé, selon les spécificités des facultés :

   1. d'enseignants dispensant des cours dans les filières et cycles d'études concernés;

   2.      de membres du personnel scientifique encadrant (y compris les étudiants-moniteurs) assumant des tâches d'encadrement dans les filières et cycles d'études concernés, en nombre au plus égal à la moitié du groupe 1;

   3.      d'étudiants appartenant aux filières ou aux cycles d'études concernés, en nombre au plus égal à la moitié du groupe 1;

   4.      d'un membre du personnel administratif désigné par la faculté sur proposition du conseil des études.


Les membres des différentes catégories sont désignés par leurs pairs, selon des règles définies par ceux-ci.

Le président peut inviter aux séances toute personne susceptible d'éclairer les débats du conseil des études.
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